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Marques déposées par l'association loi 1901 ITAVI
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OVALI - sustainability for poultry
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OVALI - sustainability for poultry
ITAVI, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4226429
Date de dépôt :
17/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2025
OVALI - sustainability for poultry de ITAVI

Présentation de la marque OVALI - sustainability for poultry

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2015 par l'association loi 1901 ITAVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OVALI - sustainability for poultry » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 ITAVI domicilié(e) 7 rue du Faubourg poissonnière - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITAVI, Mme. Valérie FLEURY domicilié(e) 7 rue du Faubourg poissonière - 75009 - PARIS - France.

La marque OVALI - sustainability for poultry a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OVALI - sustainability for poultry arrivera à expiration en date du 17 novembre 2025.

ITAVI a également déposé les autres marques suivantes : ANVOL , EBENE , WE System , APIVA AQUAPONIE, INNOVATION VEGETALE & AQUACULTURE


ITAVI, Association loi 1901 - 7 rue du Faubourg poissonnière - 75009 - PARIS - France


ITAVI, Mme. Valérie FLEURY - 7 rue du Faubourg poissonière - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.